Les élections du Collège des Adhérents au Conseil national se dérouleront du 17 au 19 janvier 2008. Le groupement Régions en Mouvement a décidé de promouvoir la constitution de listes régionales basée sur un manifeste dénommé "Démocratie Durable". En voici les principaux objectifs :
représenter la diversité des adhérents,
favoriser un équilibre des pouvoirs intelligent,
être un force de proposition pour les élections.
Vous trouverez ci-après quelques renseignements pratiques concernant la composition du Conseil national, la composition de la commission en charge de l'organisation du scrutin, et les modalités pour le dépôt des candidatures et le déroulement des élections.
Composition du Conseil national (rappel)
Au terme de l'article 9 des statuts, le Congrès national constituera donc après les élections le "Parlement" du Mouvement Démocrate. Il comprendra :
un collège des adhérents, comptant 180 membres élus au scrutin de liste proportionnel à la plus forte moyenne dans le cadre régional,
un collège des Présidents des mouvements départementaux et des mouvements des Français de l'étranger,
un collège des élus, comptant 60 représentants élus locaux ou parlementaires élus par leurs pairs,
les membres du Bureau exécutif national, soit 30 membres,
des personnalités cooptées, dans la limite de 5 % du nombre total de ses membres et pour une période transitoire de 3 ans,
des personnalités désignées.
Commission en charge de l'organisation du scrutin
Une commission a été constituée pour l'organisation de ces élections. Cette commission comprend :
Gilles ARTIGUES,
Didier BARIANI,
Olivier HENNO,
Jean-Jacques JEGOU.
Calendrier des opérations
Un calendrier a été arrêté pour les différentes phases de ces élections par la commission susmentionnée. Ce calendrier est le suivant (les dates communiquées ne sauraient engager que la commission qui les a fournies) :
31 décembre 2007 à minuit : date limite pour le dépôt des listes,
à partir du 3 janvier 2008 : mise en ligne des listes régionales et professions de foi,
17 au 19 janvier 2008 : élections dans chaque département, chacun devant être apte à garantir la sincérité du scrutin.
représenter la diversité des adhérents,
favoriser un équilibre des pouvoirs intelligent,
être un force de proposition pour les élections.
Vous trouverez ci-après quelques renseignements pratiques concernant la composition du Conseil national, la composition de la commission en charge de l'organisation du scrutin, et les modalités pour le dépôt des candidatures et le déroulement des élections.
Composition du Conseil national (rappel)
Au terme de l'article 9 des statuts, le Congrès national constituera donc après les élections le "Parlement" du Mouvement Démocrate. Il comprendra :
un collège des adhérents, comptant 180 membres élus au scrutin de liste proportionnel à la plus forte moyenne dans le cadre régional,
un collège des Présidents des mouvements départementaux et des mouvements des Français de l'étranger,
un collège des élus, comptant 60 représentants élus locaux ou parlementaires élus par leurs pairs,
les membres du Bureau exécutif national, soit 30 membres,
des personnalités cooptées, dans la limite de 5 % du nombre total de ses membres et pour une période transitoire de 3 ans,
des personnalités désignées.
Commission en charge de l'organisation du scrutin
Une commission a été constituée pour l'organisation de ces élections. Cette commission comprend :
Gilles ARTIGUES,
Didier BARIANI,
Olivier HENNO,
Jean-Jacques JEGOU.
Calendrier des opérations
Un calendrier a été arrêté pour les différentes phases de ces élections par la commission susmentionnée. Ce calendrier est le suivant (les dates communiquées ne sauraient engager que la commission qui les a fournies) :
31 décembre 2007 à minuit : date limite pour le dépôt des listes,
à partir du 3 janvier 2008 : mise en ligne des listes régionales et professions de foi,
17 au 19 janvier 2008 : élections dans chaque département, chacun devant être apte à garantir la sincérité du scrutin.
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